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Précision archerie est propriétaire du site Web et l'exploite. La totalité du contenu, des données, des graphiques, des photographies, des images, des sons, des vidéos, des logiciels, des marques de commerce, des marques de service, des noms commerciaux et des autres renseignements (collectivement, le «contenu») qui figurent dans ce site Web sont la propriété de Précision archerie, des membres de son groupe et (ou) de tiers concédant de licence. Le contenu est protégé par les lois canadiennes et internationales sur les droits d'auteur et les marques de commerce.

Sauf dans la mesure prévue aux présentes, vous ne pouvez pas modifier, copier, reproduire, publier, afficher, transmettre, distribuer, afficher à l’écran, exécuter, transférer ou vendre du contenu, ni en créer des œuvres dérivées, sans le consentement écrit préalable exprès de Précision archerie. Vous pouvez télécharger, imprimer et reproduire le contenu à des fins d'information qui vous sont propres, pourvu que vous conserviez tous les avis de droits d'auteur et autres avis de droits propriétaires (droits exclusifs) qu'il renferme, et que vous citiez son URL. Il est strictement interdit de reproduire tout ou partie du contenu en copies multiples, à des fins de revente ou de distribution, sans la permission écrite préalable de Précision archerie.

 

EXACTITUDE DE L'INFORMATION

Même si Précision archerie prend toutes les mesures voulues pour s'assurer de l'exactitude de l'information figurant dans ce site Web, elle ne garantit pas que les renseignements ou les éléments qui y figurent sont à jour, exacts, exempts d'erreurs ou exhaustifs. Précision archerie n'assume aucune responsabilité à l’égard des erreurs ou des omissions pouvant figurer dans le contenu de ce site Web, y compris des renseignements relatifs aux descriptions des produits, à leurs prix et à leur disponibilité. Précision archerie se réserve le droit de corriger, de modifier ou de mettre à jour l’information affichée sur ce site en tout temps sans préavis. Le seul recours dont vous disposez relativement à un achat effectué par l’entremise de notre site Web est de le retourner pour obtenir un remboursement intégral ou partiel, si applicable, avec un numéro d’autorisation comme indiqué dans la politique de retour.

 

INSCRIPTION ET MOTS DE PASSE

Pour accéder à certaines parties du site Web, il se peut que vous ayez à remplir un formulaire d’inscription en ligne.

En contrepartie de votre utilisation de ce site Web et des services qu’il offre, vous acceptez de fournir des renseignements véridiques, actuels, exhaustifs et exacts tels qu’ils vous sont demandés dans le formulaire d’inscription qui vous aura été indiqué par le site Web. Vous convenez aussi de mettre à jour les renseignements de votre inscription dès qu’une modification a été apportée à un renseignement figurant sur ce formulaire d’inscription.

Dans le cadre du processus d’inscription, on peut vous demander de fournir un nom d’utilisateur et un mot de passe. Il vous incombe à vous seul de protéger la confidentialité de ce mot de passe et de ce nom d’utilisateur et vous assumez la responsabilité à l’égard de tout activité exercée sur ce site Web en utilisant votre mot de passe ou nom d’utilisateur. Vous convenez d’avertir immédiatement Précision archerie de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre nom d’utilisateur ou de toute atteinte à la sécurité.

 

COMPORTEMENT DE L'UTILISATEUR

Il se peut que vous ayez l’occasion de télécharger, de publier, d’afficher à l’écran ou d’afficher autrement sur le site Web de l’information, des idées et des opinions par le biais de critiques de produits, de réponses, de commentaires affichés sur le site Web ou par la transmission d’autre contenu aux fins d’affichage sur le site Web (collectivement le « contenu utilisateur »).

En choisissant d’accéder au site Web et (ou) en transmettant le contenu utilisateur, vous convenez de respecter la législation et la réglementation fédérales, provinciales, territoriales et autres lois applicables ainsi que les autres conditions de ces modalités d’utilisation et toute règle qui peut être publiée de temps à autre par Précision archerie.

En outre, sans limiter la portée de ce qui précède, vous convenez de ne pas :

• Télécharger, afficher, transmettre par courriel ou autrement un contenu utilisateur qui :
• constitue un contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non autorisé, les pourriels, les chaînes de courriels, les opérations pyramidales ou toute forme de sollicitation;
• viole un brevet, une marque de commerce, un secret commercial, un droit d’auteur ou d’autres droits propriétaires (exclusifs) ou droits de protection de la vie privée de tiers;
• est illégal, préjudiciable, menaçant, abusif, délictueux, diffamatoire, vulgaire, obscène, haineux, ou qui constitue du harcèlement, viole la vie privée d’autrui, ou se révèle discriminatoire sur le plan de la race, de l’origine ethnique ou autrement;
• contient une forme quelconque de logiciel destructeur comme un virus, un ver informatique, un cheval de Troie, une bombe logique, un robot d’annulation de message, toute autre composante nuisible ou tout autre fichier, programme ou code informatique, destinés à interrompre, à détruire ou à limiter les fonctions d’un logiciel, d’un matériel informatique ou d’un élément d’équipement de télécommunication;
• récolter ou autrement recueillir ou conserver un élément d’information (y compris les renseignements permettant d’identifier une personne) concernant d’autres utilisateurs du site Web, y compris des adresses de courriel, sans le consentement exprès de ces autres utilisateurs;
• induire les autres en erreur, créer une fausse identité à l’égard de l’expéditeur ou de l’origine du message, falsifier un en-tête ou autrement trafiquer un identifiant afin de cacher l’origine d’un contenu transmis par l’entremise du site Web;
• usurper l’identité d’autrui ou d’une entité, y compris, notamment, d’un employé de Précision archerie Inc., d’un chef d’un groupe de discussion, d’un guide ou d’un hôte, ou faire une fausse déclaration au sujet de votre affiliation à une personne ou à une entité ou autrement présenter sous un faux jour une telle affiliation;
• tenter d’obtenir un accès non autorisé au site Web, à un autre système informatique ou à des réseaux reliés au site Web, au moyen de l’extraction de mot de passe ou autrement;
• gêner ou perturber des réseaux ou des serveurs reliés au site Web ou violer les règlements, les politiques ou les procédures de ces réseaux;
• utiliser, télécharger ou autrement copier, ou fournir à une personne ou à une entité quelconque le répertoire des utilisateurs d’un site Web ou d’autres renseignements relatifs aux utilisateurs ou à l’utilisation d’un site, en tout ou en partie, autrement que dans le contexte de votre utilisation du site Web.

Les stipulations suivantes sont désignées collectivement le « code de conduite ».

 

CONTENU DE L'UTILISATEUR

Vous assumez l’entière responsabilité de l’ensemble du contenu utilisateur que vous téléchargez, publiez, affichez, ou pour lequel vous fournissez un lien (ci-après « afficher ») sur le site Web ou par son entremise. Vous ne devez pas publier de contenu utilisateur sur le site Web que vous n’avez pas créé ou que vous n’avez pas été autorisé à afficher.

Précision archerie n’est pas responsable du contenu utilisateur et elle n’assume aucune responsabilité à l’égard du contenu de ces communications, qu’elle découle ou non de la législation sur le droit d’auteur, la diffamation, la protection de la vie privée, ou de la législation régissant l’obscénité ou d’autres lois. Précision archerie peut, sans y être obligée, surveiller ou examiner les activités qui ont lieu sur le site Web ainsi que tout contenu utilisateur, et elle peut bloquer, corriger, supprimer ou éliminer (sans préavis) tout contenu utilisateur à sa seule appréciation. Précision archerie se réserve le droit de mettre un terme au privilège dont jouit un utilisateur d’afficher du contenu utilisateur ou de participer à d’autres services offerts par Précision archerie, lorsque l’utilisateur en question  ne respecte pas les présentes modalités d’utilisation ou le code de conduite.

En transmettant un contenu utilisateur au site Web, vous conférez à Précision archerie le droit et l’autorisation mondiaux, non exclusifs, non restreints, sans droits d’auteur, perpétuels, irrévocables, cessibles d’utiliser, de reproduire, de modifier, de corriger, de publier, de traduire le contenu utilisateur (en tout ou en partie), d’en créer des œuvres dérivées, de concéder une licence relativement à ce contenu, de le visualiser ou de l’afficher en public (en tout ou en partie) à quelque fin que ce soit et (ou) pour l’intégrer à d’autres œuvres sous quelques forme, support ou technologie connus actuellement ou qui seront développés plus tard, et ce, sans votre autorisation préalable, et vous renoncez en outre aux droits moraux que vous possédez à l’égard du contenu utilisateur. De plus, en transmettant le contenu utilisateur à Précision archerie, vous déclarez et garantissez que vous détenez et maîtrisez tous les droits relatifs au contenu utilisateur et que vous avez le droit de céder les droits précédemment mentionnés à Précision archerie. Le contenu utilisateur reflète les points de vue et les opinions de la personne ou des personnes qui le transmettent.

Vous reconnaissez que Précision archerie peut établir des pratiques et limites générales en ce qui concerne l’utilisation du site Web, y compris, notamment, fixer le nombre maximum de jours pendant lesquels les courriels, les messages affichés ou un autre contenu utilisateur peuvent demeurer affichés sur le site Web. Vous convenez que Précision archerie n’assume aucune responsabilité ni aucune obligation à l’égard de la suppression des messages, des autres communications ou contenus utilisateurs demeurant sur le site Web ou transmis par son intermédiaire, ou de son défaut de les avoir conservés. Il vous incombe à vous seul, à vos propres frais, de réaliser des copies de sauvegarde du contenu utilisateur que vous affichez ou conservez sur site Web et de le remplacer.

 

CRITIQUE DE PRODUIT

Précision archerie s’efforce d’offrir au public des critiques de ses produits qui soient de la meilleure qualité et de la plus grande intégrité possible. Nous encourageons la communication honnête et respectueuse. Par conséquent, outre le respect du code de conduite, en proposant une critique de produit vous convenez de tout ce qui suit :

• Vous n’afficherez pas de critique d’un produit que vous ne possédez pas ou que vous n’avez pas utilisé;
• Vous n’afficherez qu’une seule critique par produit (sauf si c’est pour apporter des éléments d’information nouveaux);
• Vous n’emploierez aucune insulte, attaque personnelle ni aucun terme incendiaire dans votre critique de produit;
• Vous n’afficherez aucune critique de produit si vous êtes un employé (ou un membre de la famille d’un employé) du fabricant du produit ou d’un produit d’un concurrent.

Vous comprenez aussi et convenez que Précision archerie n’assume aucune obligation d’afficher les critiques de produits que vous lui transmettez sur le site Web, et qu’elle peut les réviser ou les supprimer à sa seule appréciation.

 

LIENS

Nous avons pour objectif d’améliorer votre expérience et celle de nos visiteurs en ce qui concerne notre site Web. Par conséquent, pour votre commodité, le site Web peut vous proposer des liens à d’autres sites Internet qui appartiennent à des tiers et sont exploités par eux; ces sites ne sont donc pas affiliés à notre entreprise. Veuillez comprendre que les sites Web dont un lien figure sur notre site Web sont indépendants de Précision archerie et que cette dernière n’a aucun contrôle sur leur contenu. Ainsi, Précision archerie ne peut être tenu responsable et ne fournit aucune garantie et n’émet aucune déclaration à l’égard de l’exactitude, de l’opportunité et (ou) du caractère exhaustif de l’information contenue sur ces sites Web.

Le fait d’intégrer à notre site Web des liens à d’autres sites ne signifie pas que nous commanditons ou approuvons les marques de commerce, noms commerciaux, marques de service, conceptions, logos, symboles ou autres éléments protégés par le droit d’auteur, ni que nous sommes affiliés ou associés à ceux-ci, qui sont affichés sur ces sites ou accessibles par leur intermédiaire.

Nous serons heureux de prendre connaissance de tout commentaire que vous pourriez nous transmettre concernant les liens externes que nous avons mis sur notre site Web.

 

EXONÉRATION/LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Bien que nous fassions de notre mieux pour mettre et tenir à jour le contenu du site Web, des erreurs et (ou) des omissions peuvent survenir.

PAR CONSÉQUENT, LE PRÉSENT SITE, NOTAMMENT LE CONTENU ET LES SERVICES QU’IL OFFRE, EST MIS À VOTRE DISPOSITION « TEL QUEL » ET SANS AUCUNE GARANTIE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU TACITE. Précision archerie  REJETTE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LA GARANTIE ET LES CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, LA GARANTIE D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, LA GARANTIE D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. PRECISION ARCHERIE NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS DE SON SITE SERONT OFFERTES SANS INTERRUPTION, NE COMPORTERONT PAS D’ERREURS, DE VIRUS OU D’AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES.

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INDEMNISATION

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1. de tout contenu (y compris du contenu utilisateur) que vous (ou toute personne qui utilise votre mot de passe ou votre nom d'utilisateur) soumettez, affichez, transmettez ou mettez à la disposition des visiteurs sur le site Web;
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MARQUES DE COMMERCE

Les marques graphiques, types de caractères, marques de commerce et logos figurant sur le site Web sont des marques de commerce ou des présentations de Précision archerie. Toutes les autres marques de commerce figurant sur le site Web sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Nos marques de commerce et présentations ne doivent pas être utilisés de quelque manière et à quelque fin que ce soit sans le consentement écrit exprès de Précision archerie.

 

LOIS APPLICABLES

Ces modalités d'utilisation sont régies par les lois de la province de Québec et les lois du Canada qui s'y appliquent et elles doivent être interprétées conformément à ces lois; par ailleurs, tout litige doit être soumis à un tribunal compétent du district judiciaire de la Ville de Gatineau, Québec. Si une stipulation des présentes modalités d'utilisation est illégale, nulle ou pour une raison quelconque inapplicable, alors cette stipulation pourra être détachée du reste de ces modalités d'utilisation et n'aura pas d'effet sur la validité et le caractère exécutoire des autres stipulations.

Ces modalités d'utilisation et tout autre avis légal ou toute autre déclaration  affichée sur le site Web constituent l’intégralité de la convention conclue entre vous et Précision archerie en ce qui a trait à l'utilisation du site Web, notamment de son contenu.

 

NOTICE

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